Mentions Légales
Conditions générales de vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par lart-du-temps.com
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre lart-du-temps.com et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site lart-du-temps.com. Les produits vendus sur ledit site sont des produits exclusivement de seconde main.
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site lart-du-temps.com. Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande. En passant sa commande, le client accepte expressément les présentes conditions. L'acceptation de la commande du Client par lart-du-temps.com est matérialisée par l'envoi d'une Confirmation de Commande au Client. Le Client doit vérifier la confirmation de commande et avertir immédiatement lart-du-temps.com de toute erreur ou anomalie. lart-du-temps.com livrera le produit conformément à la confirmation de commande qui engagera alors le Client.
ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Le prix de nos produits sont des prix publics. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales seront à la charge du destinataire. Toutes les commandes quelles que soient leurs origines sont payables en euros. lart-du-temps.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Le prix que doit payer le Client est indiqué sur la Confirmation de Commande et la facture. Les produits demeurent la propriété de lart-du-temps.com jusqu'au complet encaissement du prix par lart-du-temps.com. Le paiement est effectué avant la livraison des produits.
Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le site, nous vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.
ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : lart-du-temps.com Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. lart-du-temps.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Toute commande du Client a un caractère ferme et définitif, à compter de sa réception par lart-du-temps.com
Pour votre sécurité, les règlements par carte bancaire font l’objet d’une attention particulière. Nous vérifions de façon systématique la concordance des informations dont nous disposons. lart-du-temps.com se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur ainsi qu'un justificatif de domicile pour toutes commandes. Ces mesures nous permettent de lutter efficacement contre l’utilisation frauduleuse qui pourrait être faite de vos moyens de paiements.
Toutes modifications ultérieures de la commande pour quelque raison que ce soit, notamment en termes de marchandises ou de délais de livraison doivent être faites par écrit et ne sont possibles qu’avec l’accord exprès et préalable de lart-du-temps.com
ARTICLE 3 - VALIDATION
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par lart-du-temps.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par lart-du-temps.com et ses clients.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, lart-du-temps.com vous indiquera sans délai et par tout moyen un nouveau délai de livraison, dès réception des informations reçues. Dans ce cas, le Client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’éventuel acompte qu’il aura versé à lart-du-temps.com
Le remboursement s’effectuera au choix de lart-du-temps.com par crédit sur le compte bancaire du client, par Paypal ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.
Dans l’hypothèse où une marchandise serait indisponible, lart-du-temps.com peut livrer au client une autre marchandise de qualité et de prix équivalents à celle initialement commandée, sous réserve de l’accord exprès du client.
En cas de défaillance, lart-du-temps.com se réserve le droit d’annuler tout ou partie des commandes déjà payées et s’oblige dans ce cas à rembourser par tous moyens au client les éventuelles sommes qu’il aurait déjà versées.
ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le délai de livraison moyen est de 7 jours ouvrés dès la réception du paiement et correspondent à des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison pour la France métropolitaine.
En cas de retard de livraison, le client peut contacter le service client de lart-du-temps.com par email à l'adresse contact@lart-du-temps.com. Le client dispose de la faculté d’annuler sa commande si la livraison de celle-ci n’est pas intervenue au plus tard sept jours ouvrés après la date de livraison indiquée par lart-du-temps.com , sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure au sens de la jurisprudence des Tribunaux français. Dans les 10 jours ouvrés suivant la demande d’annulation du client, lart-du-temps.com effectuera auprès de sa banque une demande de remboursement du client. lart-du-temps.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. Tout dépassement éventuel de la date de livraison dû à un retard d’acheminement ne pourra donner lieu à dommages intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’acheteur. Le client doit indiquer sur le bon de livraison, avant toute signature, tout colis ou produit manquant, endommagé ou non conforme.
La commande sera traitée à réception du paiement. Le délai de validation du paiement et d’expédition de la commande varie en fonction du mode de paiement choisi.
Les frais de livraison sont applicables selon les informations indiquées sur le site. lart-du-temps.com se réserve le droit de modifier ses tarifs de livraison à tout moment mais les frais de livraison seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
ARTICLE 6 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue au comptant :
• soit par cartes bancaires
• soit par virement bancaire
• soit par Paypal
ARTICLE 7 - RETRACTATION - REMBOURSEMENT
Au titre de l’article L121-16 du Code de la Consommation , l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne lui conviendrait pas , sans pénalités , à l’exception des frais de retour qui resteront à sa charge.
Aussi, pour tous les produits livrés hors Union européenne et hors DOM-TOM, lart-du-temps.com attire l’attention du client sur le fait que des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état peuvent êtes demandées, dans la mesure où le client est considéré comme importateur des produits. Ces droits et taxes ne relèvent pas du ressort de lart-du-temps.com . Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents du pays d’importation. lart-du-temps.com conseille au client de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales du pays d’importation.
Pour exercer son droit à rétractation, le client est invité à prendre contact avec le service client qui lui indiquera la marche à suivre. Le service client peut-être contacté:
– par mail à l’adresse suivante contact@lart-du-temps.com
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable matérialisé par l’attribution d’un numéro de retour (RMA). Le numéro de retour est valable pour une durée de 14 jours ouvrés à compter de la date de son attribution.
Tout colis envoyé sans numéro de retour sera systématiquement refusé. Le produit concerné doit être retourné dans le même temps que l’exercice du droit de rétractation, c’est à dire 14 jours à compter de la réception du produit. Les frais du retour sont à la charge du client.
Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que le remboursement des montres ne peut intervenir que si toutes les conditions suivantes sont remplies :
1) Le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni détérioré, ni avoir subi une quelconque manipulation susceptible d’empêcher sa recommercialisation à l’état neuf
2) Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine accompagné de la facture d’achat.
Le remboursement sera différé jusqu’à la réception des biens et sera effectué dans un délai maximum de 15 jours après réception du retour.
ARTICLE 8 - ARTICLES
lart-du-temps.com s’efforce de décrire et présenter les articles et produits avec la plus grande exactitude. Les documents associés aux produits, notamment les photographies et descriptifs , ne sont donnés qu’à titre indicatif et aucune erreur technique ou typographique ne pourra donner lieu à des réclamations et engager la responsabilité de lart-du-temps.com . Les photographies sont non contractuelles, les couleurs et détails pouvant être mal rendus.
ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site est la propriété de lart-du-temps.com en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Il est protégé par les lois nationales et traités internationaux en matière de droits d’auteurs.
Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite. Tous les textes commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site lart-du-temps.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété industrielle et pour le monde entier.
Tous les droits relatifs au site internet à leur caractère original et innovant, notamment les droits de propriété intellectuelle sur les textes, les créations littéraires, et artistiques, graphiques (y compris les photographies) et audiovisuelles, les développements informatiques, les développements HTML et autres œuvres de l’esprit et, plus généralement, toutes créations susceptibles d’être protégées par le droit de la propriété intellectuelle comme les images, les logos, la mise en forme, la charte graphique, la structure, l’ergonomie, les codes couleurs, les typographie, les polices de caractères, les éléments graphiques de base, l’organisation graphique des écrans, la mise en page, les fonds de page, l’identité visuelle du site, appartiennent à lart-du-temps.com sans limitation.
Le client s’engage à ne pas porter atteinte directement ou indirectement à lart-du-temps.com
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par lart-du-temps.com
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre lart-du-temps.com et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site lart-du-temps.com. Les produits vendus sur ledit site sont des produits exclusivement de seconde main.
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site lart-du-temps.com. Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande. En passant sa commande, le client accepte expressément les présentes conditions. L'acceptation de la commande du Client par lart-du-temps.com est matérialisée par l'envoi d'une Confirmation de Commande au Client. Le Client doit vérifier la confirmation de commande et avertir immédiatement lart-du-temps.com de toute erreur ou anomalie. lart-du-temps.com livrera le produit conformément à la confirmation de commande qui engagera alors le Client.
ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Le prix de nos produits sont des prix publics. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales seront à la charge du destinataire. Toutes les commandes quelles que soient leurs origines sont payables en euros. lart-du-temps.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Le prix que doit payer le Client est indiqué sur la Confirmation de Commande et la facture. Les produits demeurent la propriété de lart-du-temps.com jusqu'au complet encaissement du prix par lart-du-temps.com. Le paiement est effectué avant la livraison des produits.
Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le site, nous vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.
ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : lart-du-temps.com Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. lart-du-temps.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Toute commande du Client a un caractère ferme et définitif, à compter de sa réception par lart-du-temps.com
Pour votre sécurité, les règlements par carte bancaire font l’objet d’une attention particulière. Nous vérifions de façon systématique la concordance des informations dont nous disposons. lart-du-temps.com se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur ainsi qu'un justificatif de domicile pour toutes commandes. Ces mesures nous permettent de lutter efficacement contre l’utilisation frauduleuse qui pourrait être faite de vos moyens de paiements.
Toutes modifications ultérieures de la commande pour quelque raison que ce soit, notamment en termes de marchandises ou de délais de livraison doivent être faites par écrit et ne sont possibles qu’avec l’accord exprès et préalable de lart-du-temps.com
ARTICLE 3 - VALIDATION
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par lart-du-temps.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par lart-du-temps.com et ses clients.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, lart-du-temps.com vous indiquera sans délai et par tout moyen un nouveau délai de livraison, dès réception des informations reçues. Dans ce cas, le Client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’éventuel acompte qu’il aura versé à lart-du-temps.com
Le remboursement s’effectuera au choix de lart-du-temps.com par crédit sur le compte bancaire du client, par Paypal ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.
Dans l’hypothèse où une marchandise serait indisponible, lart-du-temps.com peut livrer au client une autre marchandise de qualité et de prix équivalents à celle initialement commandée, sous réserve de l’accord exprès du client.
En cas de défaillance, lart-du-temps.com se réserve le droit d’annuler tout ou partie des commandes déjà payées et s’oblige dans ce cas à rembourser par tous moyens au client les éventuelles sommes qu’il aurait déjà versées.
ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le délai de livraison moyen est de 7 jours ouvrés dès la réception du paiement et correspondent à des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison pour la France métropolitaine.
En cas de retard de livraison, le client peut contacter le service client de lart-du-temps.com par email à l'adresse contact@lart-du-temps.com. Le client dispose de la faculté d’annuler sa commande si la livraison de celle-ci n’est pas intervenue au plus tard sept jours ouvrés après la date de livraison indiquée par lart-du-temps.com , sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure au sens de la jurisprudence des Tribunaux français. Dans les 10 jours ouvrés suivant la demande d’annulation du client, lart-du-temps.com effectuera auprès de sa banque une demande de remboursement du client. lart-du-temps.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. Tout dépassement éventuel de la date de livraison dû à un retard d’acheminement ne pourra donner lieu à dommages intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’acheteur. Le client doit indiquer sur le bon de livraison, avant toute signature, tout colis ou produit manquant, endommagé ou non conforme.
La commande sera traitée à réception du paiement. Le délai de validation du paiement et d’expédition de la commande varie en fonction du mode de paiement choisi.
Les frais de livraison sont applicables selon les informations indiquées sur le site. lart-du-temps.com se réserve le droit de modifier ses tarifs de livraison à tout moment mais les frais de livraison seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
ARTICLE 6 - PAIEMENT
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ARTICLE 7 - RETRACTATION - REMBOURSEMENT
Au titre de l’article L121-16 du Code de la Consommation , l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne lui conviendrait pas , sans pénalités , à l’exception des frais de retour qui resteront à sa charge.
Aussi, pour tous les produits livrés hors Union européenne et hors DOM-TOM, lart-du-temps.com attire l’attention du client sur le fait que des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état peuvent êtes demandées, dans la mesure où le client est considéré comme importateur des produits. Ces droits et taxes ne relèvent pas du ressort de lart-du-temps.com . Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents du pays d’importation. lart-du-temps.com conseille au client de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales du pays d’importation.
Pour exercer son droit à rétractation, le client est invité à prendre contact avec le service client qui lui indiquera la marche à suivre. Le service client peut-être contacté:
– par mail à l’adresse suivante contact@lart-du-temps.com
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable matérialisé par l’attribution d’un numéro de retour (RMA). Le numéro de retour est valable pour une durée de 14 jours ouvrés à compter de la date de son attribution.
Tout colis envoyé sans numéro de retour sera systématiquement refusé. Le produit concerné doit être retourné dans le même temps que l’exercice du droit de rétractation, c’est à dire 14 jours à compter de la réception du produit. Les frais du retour sont à la charge du client.
Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que le remboursement des montres ne peut intervenir que si toutes les conditions suivantes sont remplies :
1) Le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni détérioré, ni avoir subi une quelconque manipulation susceptible d’empêcher sa recommercialisation à l’état neuf
2) Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine accompagné de la facture d’achat.
Le remboursement sera différé jusqu’à la réception des biens et sera effectué dans un délai maximum de 15 jours après réception du retour.
ARTICLE 8 - ARTICLES
lart-du-temps.com s’efforce de décrire et présenter les articles et produits avec la plus grande exactitude. Les documents associés aux produits, notamment les photographies et descriptifs , ne sont donnés qu’à titre indicatif et aucune erreur technique ou typographique ne pourra donner lieu à des réclamations et engager la responsabilité de lart-du-temps.com . Les photographies sont non contractuelles, les couleurs et détails pouvant être mal rendus.
ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site est la propriété de lart-du-temps.com en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Il est protégé par les lois nationales et traités internationaux en matière de droits d’auteurs.
Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite. Tous les textes commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site lart-du-temps.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété industrielle et pour le monde entier.
Tous les droits relatifs au site internet à leur caractère original et innovant, notamment les droits de propriété intellectuelle sur les textes, les créations littéraires, et artistiques, graphiques (y compris les photographies) et audiovisuelles, les développements informatiques, les développements HTML et autres œuvres de l’esprit et, plus généralement, toutes créations susceptibles d’être protégées par le droit de la propriété intellectuelle comme les images, les logos, la mise en forme, la charte graphique, la structure, l’ergonomie, les codes couleurs, les typographie, les polices de caractères, les éléments graphiques de base, l’organisation graphique des écrans, la mise en page, les fonds de page, l’identité visuelle du site, appartiennent à lart-du-temps.com sans limitation.
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